Description

Module 1 - Impôts, recettes et questions éthiques
Les objectifs de la fiscalité
La classification des impôts
Les principes d’un régime fiscal idéal
Approches traditionnelles
Introduction à l’administration fiscale
Pouvoir d’imposition
Module 2 – Développement industriel
Impôt sur le revenu des particuliers
Impôt sur le revenu des sociétés
Développement industriel
TVA
Loi de l’impôt sur les gains en capital
Loi sur l’impôt pour l’éducation
Loi sur les droits de timbre
Gestion des droits de douane et d’accises
Module 3 - Revenus Pouvoir d’enquête
Dépôt des exigences
Évaluations
Procédures de collecte
Évaluation gouvernementale
Collection Section
Rapprochement fiscal mensuel
Questions éthiques


Module 4 – Audit et enquêtes fiscales
Fondation
Contrôles fiscaux
Direction de la vérification fiscale
Types de vérification fiscale
Types de processus fiscaux
Liste de contrôle de l’audit
Réunions post-audit
Rapports finaux d’audit
Types d’exercice d’audit
Procédures techniques
Programme d’audit
Enquêtes fiscales
Étapes des enquêtes fiscales
Division du renseignement
Unité des enquêtes civiles
Unité des enquêtes criminelles
Unité des enquêtes sur le renseignement
Unité des évaluations des enquêtes


Module 5 – Tribunal d’appel de l’impôt et lois fiscales
Constitution d’un tribunal
Compétence du Tribunal
Poursuites pénales
Types de vérification fiscale
Appels du Service
Définition du commerce


Module 6 – Planification fiscale et évitement fiscal
Planification fiscale
Évasion fiscale
Fraude fiscale
Types de vérification fiscale
Communication avec les clients
Communication avec les autres parties prenantes


Module 7 – Imposition des revenus, des infractions et des peines
Légalisation fiscale
Déclarations de revenus
Emploi à l’étranger
Personnes facturables
Revenus imposables
Types de revenus
Revenus exonérés
Revenus exonérés
Avantages en nature des avantages indirects
Abattements non imposables
Reliefs
Délits et tourbières
Impôt minimum
Tables d’impôt
Imposition des revenus de la société de personnes


Module 8 – Taxe sur la valeur ajoutée
Définitions utiles
Précompte
Taxe sur la valeur ajoutée
Biens et services exonérés de taxe
Cuve d’entrée
Retours de TVA
Revenus exonérés
Adhésion à la TVA


Module 9 – Déduction pour amortissement
Dépense admissible
Actifs acquis
Installations, machines et installations
Plantations
Allocations
Actifs de location
Taux des déductions pour amortissement


Module 10 – Impôt sur les gains en capital
Objectifs de l’impôt sur les plus-values
Administration de l’impôt sur les gains en capital
Dépenses admissibles et non admissibles
Calcul des plus-values imposables
Exonérations des gains imposables


Module 11 - Modules restants
Module 11 – Effets fiscaux de la privatisation et de la commercialisation
Module 12 – Bénéfices, bénéfices accessibles et impôt à payer
Module 13 – Législation pionnière
Module 14 – Impôt sur les bénéfices pétroliers
Module 15 – Droits de timbre
Module 16 – Planification et gestion fiscales